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Avocat propriété intellectuelle

Besoin d’un avocat en Propriété intellectuelle ? Nous nous occupons des Droit d'auteur, Dessins et modèles industriels, Brevets, Contrats, Marques, Contrefaçon. Devis gratuit.

Cabinetde Maître Aurore BONAVIA, Avocat propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle permet de valoriser l’actif immatériel des entreprises, de se démarquer de ses concurrents et de fidéliser sa clientèle et de ce fait nécessite l’intervention d’un Avocat.

Le droit de la propriété intellectuelle englobe :

  • La propriété industrielle, c’est-à-dire notamment le droit des marques, les brevets, les dessins ou modèles, les noms de domaine…
  • La propriété littéraire et artistique, c’est-à-dire notamment le droit d’auteur, le droit des artistes, les logiciels, la musique, …

Le Cabinet d’Avocat propriété intellectuelle de Maître Aurore BONAVIA met à profit ses compétences tant en conseil qu’en contentieux, sur tous les aspects juridiques liés à la propriété intellectuelle et aux enjeux du numérique pour permettre aux Chefs d’entreprise et créateurs de protéger leur patrimoine immatériel.

Les Prestations du cabinet d’Avocat propriété intellectuelle de Maître Aurore BONAVIA sont les suivantes :

Conseil en droit de la propriété intellectuelle

Votre cabinet d’Avocat propriété intellectuelle élabore avec vous une stratégie pour favoriser la protection et la défense de vos droits de propriété intellectuelle notamment sur :

  • Prise en charge par Maître BONAVIA, Avocat droit des marques, de toute la procédure de dépôt de marques, de dépôt de dessins, de dépôt de modèles, sur le territoire français (INPI), européen (ou international ;
  • Gestion complète par votre Avocat du portefeuille de marques, de dessins, de modèles, de brevets, en matière de renouvellement et de surveillance.

Audits de propriété intellectuelle

  • Votre Avocat vous assiste dans l’analyse des enjeux et du potentiel en matière de droits de propriété intellectuelle de vos bases de données, de vos logiciels, de vos applications, de vos créations graphiques, logos etc… , dans le cadre d’acquisitions de sociétés, de cessions d’entreprises ou de successions.

Contrats

Maître Aurore BONAVIA, Avocat propriété intellectuelle et Avocat droit d’auteur, vous accompagne dans la négociation et la rédaction de tous types de contrats, visant à sécuriser vos droits de propriété intellectuelle en matière de :

Propriété littéraire et artistique

  • Contrats ou clauses de cession de droits de propriété intellectuelle pour les œuvres créées par les salariés ;
  • Contrats d’édition ou de production ;
  • Contrats de licence de droits d’auteur ;
  • Contrats de cession de droits d’auteur ;
  • Contrats d’enregistrement ;
  • Contrats de production audiovisuelle ;
  • Contrats de développement de site web, de logiciel ou d’application ;
  • Contrats de licence d’utilisation ou d’exploitation de base de données ou de logiciel ;
  • Conditions générales de vente ou d’utilisation d’une création, d’un logiciel, d’un site internet ;
  • Contrats de parrainage;
  • Contrats de placement de produits etc…

Propriété industrielle

  • Contrats de cession de marques, brevets, dessins et modèles ;
  • Contrats de cession de nom de domaine, de site web ;
  • Contrats de licence d’utilisation ou d’exploitation de marques, brevets, dessins ou modèles ;
  • Accords de coexistence de marques ;
  • Accords de confidentialité et de non-concurrence pour protéger un secret de fabrique, un savoir-faire etc… ;
  • Contrats de consortium, Recherche & Développement etc.

Contentieux et pré-contentieux

Le cabinet d’Avocat propriété intellectuelle d’Aurore BONAVIA, intervient également dans la lutte contre la contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et dans la mise en place de toute stratégie amiable ou judiciaire en vue de préserver vos droits de propriété intellectuelle.

Maître Aurore BONAVIA, Avocat propriété intellectuelle, vous accompagne dans la mise en œuvre de :

  • Modes alternatifs de règlement des litiges éventuels par le biais de médiations, transactions, pourparlers en pré- contentieux ;
  • Démarches précontentieuses de prévention des litiges (lettres de mises en demeure, mesures conservatoires etc…) ;
  • Actions de défense de vos droits de propriété intellectuelle, par le biais d’actions initiales de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale de brevets, de marques, de dessins et modèles devant les juridictions compétentes etc… ;
  • Actions de défense si vous subissez vous-même une action infondée en contrefaçon ou concurrence déloyale.

Secteurs d’activité

Maître Aurore BONAVIA, Avocat propriété intellectuelle, intervient dans tous types de secteurs : télécommunications, informatique, pharmaceutique, jeux vidéo, association, industrie, banque, assurances, luxe, beauté, cosmétiques, mode, arts et culture etc …

Le cabinet d’Avocat propriété intellectuelle de Maître Aurore BONAVIA accompagnera tant les porteurs de projets, les créateurs que les chefs d’entreprises, allant de la start-up aux PME.

Interventions en tant qu'expert-avocat propriété intellectuelle

Maître Aurore BONAVIA, Avocat propriété intellectuelle met également à profit ses compétences en intervenant auprès de dirigeants d’entreprise, de créateurs, pour animer régulièrement des ateliers sur la propriété intellectuelle afin de les sensibiliser aux questions relatives à la protection et à la sécurisation de leurs droits de propriété intellectuelle.

Vous avez besoin de définir une stratégie efficace de propriété intellectuelle efficace avec un cabinet d’Avocat propriété intellectuelle expérimenté ?

Vous souhaitez être accompagné et être conseillé par un Avocat sur des questions précises en droit d’auteur, en droit des marques, en droit des brevets, en droit des dessins et modèles ?

Pour toute information ou interrogation, n’hésitez pas à contacter le Cabinet d’Avocat propriété intellectuelle de Maître Aurore BONAVIA.

Partenariats

Maître Aurore BONAVIA collabore avec différents partenaires pour accompagner au mieux les dirigeants d’entreprises et les créateurs dans leur quotidien d’entrepreneur.

L’avocat propriété intellectuelle anime régulièrement des ateliers sur la propriété intellectuelle afin de sensibiliser les Chefs d’entreprises et créateurs à ces questions.

Vous souhaitez en savoir plus, n’hésitez pas à contacter le Cabinet propriété intellectuelle de Maître Aurore BONAVIA.

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